Champ d’application et modèles utilisés
Cette politique s’applique aux contenus que vous envoyez ou générez à l’aide des fonctionnalités d’IA d’OC Creator AI.
Notre service actuel de création de personnages utilise GPT Image 2 comme modèle d’image sous-jacent. Les demandes peuvent transiter par des prestataires d’infrastructure tiers afin d’assurer leur traitement et la continuité du service. OC Creator AI est un produit indépendant, sans affiliation avec OpenAI ni approbation ou parrainage de sa part.
Nous utilisons les données nécessaires au traitement d’une demande de génération : instructions textuelles, préférences de style, paramètres de génération et, si vous en importez une, image de référence de style. Nous n’utilisons pas les instructions, les résultats générés ni les données de personnages envoyés au Service pour entraîner nos propres modèles d’IA.
Utilisation autorisée
Vous devez utiliser le Service dans le respect de la loi et de manière responsable. Vous ne pouvez pas vous en servir pour générer, importer ou partager les contenus suivants :
- Tout contenu illégal, haineux, harcelant, discriminatoire, trompeur ou autrement préjudiciable.
- Tout contenu pornographique, sexuellement explicite, à caractère d’exploitation ou destiné à un public adulte, notamment les contenus représentant des abus sexuels sur mineurs ou mettant des mineurs en danger.
- Tout contenu qui facilite des activités terroristes, extrémistes ou illégales.
- Tout hypertrucage, échange de visages, usurpation d’identité ou média synthétique trompeur impliquant une personne réelle.
- Des personnages inspirés de personnes réelles sans leur autorisation explicite.
- Tout contenu portant atteinte au droit d’auteur, à une marque, à la vie privée ou à un autre droit d’un tiers.
- Toute propriété intellectuelle commerciale existante utilisée à des fins commerciales sans l’autorisation du titulaire des droits concerné.
Ne transmettez pas au Service d’informations confidentielles, de secrets commerciaux ni de données personnelles sensibles qui ne sont pas nécessaires.
Sécurité, modération et recours
Avant la génération, nous utilisons des contrôles automatisés pour bloquer ou signaler les demandes qui enfreignent nos règles. Lorsqu’un signalement nous parvient, nous pouvons examiner le contenu concerné ainsi que les informations liées au compte ou à la tâche, puis prendre des mesures en fonction de la gravité et du contexte.
Nous pouvons notamment bloquer une demande de génération, retirer un contenu, adresser un avertissement, suspendre temporairement l’accès à un compte ou le clôturer définitivement en cas d’infractions répétées ou graves.
Si vous pensez qu’une décision de modération est erronée, écrivez à support@occreatorai.com en expliquant la situation. Nous réexaminerons le dossier lorsque cela sera approprié.
Signalement d’atteintes au droit d’auteur et d’abus
OC Creator AI respecte les droits de propriété intellectuelle et attend la même chose de ses utilisateurs. Pour signaler un contenu interdit ou un abus, écrivez à support@occreatorai.com, en décrivant le problème et en joignant les éléments utiles. Si possible, indiquez l’adresse e-mail de votre compte ainsi qu’un lien vers l’image ou la tâche concernée.
Réclamation pour atteinte au droit d’auteur
Si vous pensez qu’un contenu accessible via le Service porte atteinte à vos droits d’auteur, envoyez un signalement à support@occreatorai.com. Celui-ci doit comprendre :
- La signature manuscrite ou électronique du titulaire des droits d’auteur ou de son mandataire autorisé.
- L’identification de l’œuvre protégée qui aurait été utilisée sans autorisation.
- L’identification du contenu contesté et l’endroit où il est accessible.
- Vos coordonnées, notamment votre adresse postale, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail.
- Une déclaration indiquant que vous estimez de bonne foi que l’utilisation n’est pas autorisée.
- Une déclaration attestant l’exactitude des informations et, le cas échéant, votre habilitation à agir au nom du titulaire des droits.
Contre-notification
Si vous estimez qu’un contenu a été retiré par erreur, vous pouvez envoyer une contre-notification à la même adresse e-mail en expliquant votre demande et les faits pertinents.
Modifications et contact
Nous pouvons modifier cette politique si nos modèles, nos pratiques de sécurité ou notre procédure de signalement évoluent. Pour toute question à son sujet, contactez-nous à support@occreatorai.com.
En cas de divergence entre la présente traduction et la version anglaise de cette politique, la version anglaise prévaut.